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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le Developpement de l Evaluation en Soins Ambulatoires_ADESA_
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MG ADESA Net-EPP
Marque expirée - Marque en non vigueur

MG ADESA Net-EPP
Association pour le Developpement de l Evaluation en Soins Ambulatoires_ADESA_, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3647856
Date de dépôt :
01/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/05/2019
MG ADESA Net-EPP de pour le Developpement de l Evaluation en Soins Ambulatoires_ADESA_

Présentation de la marque MG ADESA Net-EPP

Déposée le 1 mai 2009 par l'association loi 1901 pour le Developpement de l Evaluation en Soins Ambulatoires_ADESA_ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MG ADESA Net-EPP »

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Developpement de l Evaluation en Soins Ambulatoires_ADESA_ domicilié(e) 13 rue Fernand Léger - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour le Developpement de l Evaluation en Soins Ambulatoires_ADESA_ domicilié(e) 13 rue Fernand Léger - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MG ADESA Net-EPP est expirée depuis le 1 mai 2019.

pour le Developpement de l Evaluation en Soins Ambulatoires_ADESA_ a également déposé les autres marques suivantes : MG ADESA E-DPC


Association pour le Developpement de l Evaluation en Soins Ambulatoires_ADESA_, Association loi de 1901 - 13 rue Fernand Léger - 75020 - PARIS - France


Association pour le Developpement de l Evaluation en Soins Ambulatoires_ADESA_ - 13 rue Fernand Léger - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.